Copyright & Licences
L'application Holovid® ID, le présent site internet, ses textes, ses graphismes, son code source ainsi que les marques et signes distinctifs qui l'accompagnent sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus généralement, par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et les conventions internationales applicables.
L'éditeur, Holovid SAS, société par actions simplifiée immatriculée au R.C.S. de Bergerac sous le numéro 987 822 016, dont le siège social est situé à Bergerac (France), est titulaire ou licencié de l'ensemble des droits afférents aux projets Twist To Unlock®, TLDR Next, _Around, Holovid® ID et son écosystème (Holovid® Secure Connect, HOLOVID® Vault, Holovid Sentry), à leurs composants logiciels propriétaires, ainsi qu'à tout projet, application, service, extension, plugin, jeu, outil ou prototype, présent ou à venir, édité, publié ou exploité par Holovid SAS, sous quelque dénomination que ce soit. La présente protection s'étend, dans les mêmes conditions, à l'ensemble des sites internet, sous-domaines et espaces en ligne édités par Holovid SAS, notamment holovid.fr, holovid.cloud, tldrnext.fr, vault.holovid.fr et holovid-corp.com, ainsi qu'à tout autre site qui viendrait à être publié par la société.
Marques déposées
« HOLOVID® » est une marque déposée par Holovid SAS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute mention de la marque doit être accompagnée du symbole ® et reproduire fidèlement la dénomination, à l'exception de la raison sociale « Holovid SAS », qui désigne la personne morale titulaire de la marque.
« Twist To Unlock® » est une marque déposée par Holovid SAS auprès de l'INPI, désignant un jeu mobile édité par la société.
Marques et signes distinctifs protégés par enveloppes Soleau
Les dénominations « Holovid® ID », « Holovid® Secure Connect », « Holovid® Sentry », « HOLOVID® Vault », ainsi que les concepts, mécanismes et architectures propriétaires qui sous-tendent leur fonctionnement font l'objet de dépôts d'enveloppes Soleau auprès de l'INPI. Ces dépôts attestent de l'antériorité de leur conception et de leur paternité au profit de Holovid SAS et de Monsieur Éric Gatineau, en sa qualité de concepteur et développeur unique.
Bien que ces dénominations ne soient pas (ou pas encore) enregistrées en tant que marques au registre de l'INPI, leur usage par des tiers à des fins commerciales, leur reproduction dans un nom de domaine, dans une application concurrente ou dans tout support susceptible de créer une confusion dans l'esprit du public est strictement prohibé et pourra donner lieu à des poursuites sur le fondement de la concurrence déloyale et du parasitisme économique.
Droits d'auteur sur le logiciel
Le code source de l'application mobile Holovid® ID, de son serveur dorsal, de son tableau de bord web (vault.holovid.fr), de ses plugins et extensions associés, ainsi que de l'ensemble des protocoles cryptographiques et mécanismes propriétaires développés pour les besoins de son écosystème, sont la propriété exclusive de Holovid SAS.
Il en va de même, dans les mêmes conditions et avec la même portée, pour l'ensemble du code source, des composants logiciels, des modèles, des bases de données, des contenus, des assets et des infrastructures techniques propres aux autres applications, jeux, services, extensions et sites internet édités par la société, qu'ils reposent sur des architectures purement locales, sur des serveurs dorsaux dédiés ou sur toute autre forme d'infrastructure, présente ou à venir, sous quelque dénomination que ce soit.
Leur conception, leur architecture et leur écriture sont l'œuvre de Monsieur Éric Gatineau.
Toute reproduction, traduction, adaptation, décompilation, ingénierie inverse, publication ou diffusion du code, en tout ou en partie, est interdite sans autorisation écrite préalable de Holovid SAS, sous réserve des droits que la loi française reconnaît à l'utilisateur licite d'un logiciel.
Droits d'auteur sur le contenu du site
L'ensemble des éléments composant le présent site, à savoir les textes, illustrations, captures d'écran, charte graphique, identité visuelle, polices d'icônes et fonds d'écran fournis par défaut dans l'application, sont protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent être copiés, redistribués ou réutilisés, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable.
Données des utilisateurs de Holovid® ID
L'architecture de l'application Holovid® ID garantit que les données des utilisateurs (secrets, fichiers, contenus personnalisés, métadonnées) leur appartiennent exclusivement et restent illisibles pour Holovid SAS. Aucun droit d'auteur ni aucun droit d'usage n'est revendiqué par l'éditeur sur les contenus que ses utilisateurs stockent dans l'application ou synchronisent via HOLOVID® Vault.
Mentions relatives aux marques tierces
Apple, le logo Apple, App Store, iPhone, iPad, iPadOS, iOS, Face ID, Touch ID et Secure Enclave sont des marques d'Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d'autres pays. App Store est une marque de service d'Apple Inc. IOS est une marque ou une marque déposée de Cisco aux États-Unis et dans d'autres pays, utilisée sous licence par Apple. Nos applications ne sont ni développées, ni sponsorisées, ni endossées, ni affiliées à Apple Inc.
Google, le logo Google, Google Play, le logo Google Play, Android, le logo Android et Google Pixel sont des marques de Google LLC. Nos applications ne sont ni développées, ni sponsorisées, ni endossées, ni affiliées à Google LLC.
WordPress et le logo WordPress sont des marques déposées de la WordPress Foundation. Les extensions distribuées par Holovid SAS pour cette plateforme sont des œuvres indépendantes, sans affiliation avec la WordPress Foundation ni Automattic Inc.
OVHcloud est une marque déposée de la société OVH Groupe SAS, prestataire d'hébergement de l'infrastructure des applications de Holovid SAS en France.
Toutes les autres marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs cités sur le présent site ou dans l'application, notamment ceux des services tiers compatibles avec les standards d'authentification ouverts, appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre informatif, dans le cadre du droit de citation.
Composants logiciels tiers
Les applications de Holovid SAS intègrent, à la marge, certains composants logiciels libres distribués sous licences ouvertes (MIT, BSD, Apache 2.0 ou licences compatibles). Ces composants sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés conformément aux conditions de leurs licences. La liste détaillée de ces composants est tenue à disposition sur demande écrite et légitime adressée à l'éditeur, à des fins de conformité.
Reproduction et usage
Toute reproduction totale ou partielle de l'application, du présent site ou de leurs composants, ainsi que tout usage des marques HOLOVID®, Twist To Unlock®, ou des dénominations protégées par enveloppes Soleau, à des fins autres que strictement personnelles et privées, sont soumis à autorisation écrite préalable. Les contrefaçons feront l'objet de poursuites civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Demande d'autorisation et contact
Toute demande de licence, de partenariat technique, d'intégration commerciale ou de citation hors du cadre du droit de citation peut être adressée à l'éditeur :
Holovid SAS, Bergerac, France Contact : Centre d'Assistance
L'éditeur, Holovid SAS, société par actions simplifiée immatriculée au R.C.S. de Bergerac sous le numéro 987 822 016, dont le siège social est situé à Bergerac (France), est titulaire ou licencié de l'ensemble des droits afférents aux projets Twist To Unlock®, TLDR Next, _Around, Holovid® ID et son écosystème (Holovid® Secure Connect, HOLOVID® Vault, Holovid Sentry), à leurs composants logiciels propriétaires, ainsi qu'à tout projet, application, service, extension, plugin, jeu, outil ou prototype, présent ou à venir, édité, publié ou exploité par Holovid SAS, sous quelque dénomination que ce soit. La présente protection s'étend, dans les mêmes conditions, à l'ensemble des sites internet, sous-domaines et espaces en ligne édités par Holovid SAS, notamment holovid.fr, holovid.cloud, tldrnext.fr, vault.holovid.fr et holovid-corp.com, ainsi qu'à tout autre site qui viendrait à être publié par la société.
Marques déposées
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Marques et signes distinctifs protégés par enveloppes Soleau
Les dénominations « Holovid® ID », « Holovid® Secure Connect », « Holovid® Sentry », « HOLOVID® Vault », ainsi que les concepts, mécanismes et architectures propriétaires qui sous-tendent leur fonctionnement font l'objet de dépôts d'enveloppes Soleau auprès de l'INPI. Ces dépôts attestent de l'antériorité de leur conception et de leur paternité au profit de Holovid SAS et de Monsieur Éric Gatineau, en sa qualité de concepteur et développeur unique.
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Droits d'auteur sur le logiciel
Le code source de l'application mobile Holovid® ID, de son serveur dorsal, de son tableau de bord web (vault.holovid.fr), de ses plugins et extensions associés, ainsi que de l'ensemble des protocoles cryptographiques et mécanismes propriétaires développés pour les besoins de son écosystème, sont la propriété exclusive de Holovid SAS.
Il en va de même, dans les mêmes conditions et avec la même portée, pour l'ensemble du code source, des composants logiciels, des modèles, des bases de données, des contenus, des assets et des infrastructures techniques propres aux autres applications, jeux, services, extensions et sites internet édités par la société, qu'ils reposent sur des architectures purement locales, sur des serveurs dorsaux dédiés ou sur toute autre forme d'infrastructure, présente ou à venir, sous quelque dénomination que ce soit.
Leur conception, leur architecture et leur écriture sont l'œuvre de Monsieur Éric Gatineau.
Toute reproduction, traduction, adaptation, décompilation, ingénierie inverse, publication ou diffusion du code, en tout ou en partie, est interdite sans autorisation écrite préalable de Holovid SAS, sous réserve des droits que la loi française reconnaît à l'utilisateur licite d'un logiciel.
Droits d'auteur sur le contenu du site
L'ensemble des éléments composant le présent site, à savoir les textes, illustrations, captures d'écran, charte graphique, identité visuelle, polices d'icônes et fonds d'écran fournis par défaut dans l'application, sont protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent être copiés, redistribués ou réutilisés, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable.
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Composants logiciels tiers
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Reproduction et usage
Toute reproduction totale ou partielle de l'application, du présent site ou de leurs composants, ainsi que tout usage des marques HOLOVID®, Twist To Unlock®, ou des dénominations protégées par enveloppes Soleau, à des fins autres que strictement personnelles et privées, sont soumis à autorisation écrite préalable. Les contrefaçons feront l'objet de poursuites civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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